Continuité écologique

LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE

La continuité écologique d’un cours d’eau est une notion introduite en 2000 par la Directive-Cadre sur l’Eau (DCE). Elle se définit comme la libre circulation des organismes vivants et leur accès aux zones indispensables à leur reproduction, leur croissance, leur alimentation ou leur abri, le bon déroulement du transport naturel des sédiments ainsi que le bon fonctionnement des réservoirs biologiques.

PERTURBATION DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE

Cette continuité peut être perturbée voir interrompue par des obstacles transversaux comme des seuils ou barrages. Ces ouvrages peuvent fragmenter les cours d’eau et perturber le bon fonctionnement des rivières.

Le schéma ci-contre illustre les impacts possibles de la présence d’ouvrages transversaux dans le lit des cours d’eau. Les seuils et les barrages peuvent entrainer la formation d’un plan d’eau provoquant ainsi un ralentissement et une uniformisation des écoulements. L’eau peut se réchauffer, la quantité d’oxygène dissous diminue et les végétaux aquatiques se développent. La capacité épuratrice des cours d’eau diminue.

REDONNONS LIBRE COURS
À NOS RIVIÈRES

L'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse a réalisé un film sur la continuité écologique des rivières. La circulation des poissons et des sédiments est vitale pour le bon fonctionnement des cours d'eau. Des solutions existent pour redonner libre-cours à nos rivières. Osons la continuité !

LE RECENSEMENT DES OUVRAGES

En France des dizaines de milliers d’obstacles (écluses seuils, moulin, barrages) ont été recensés sur les cours d’eau. Ce recensement a enregistrée dans une basse de données dénommée « les référentiels des obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau (ROE) ».

LE CADRE RÈGLEMENTAIRE SPÉCIFIQUE À LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE

La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques de 2006 évoque également la nécessité de rétablir la continuité écologique. Elle impose aussi le classement des cours d’eau au titre de l’article L.214-17 du Code de l’Environnement :

Classement des cours d’eau en Liste 1 : parties de cours d’eau sur lesquels aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s’ils constituent un obstacle à la continuité écologique.
Classement des cours d’eau en Liste 2 : parties de cours d’eau dans lesquels il est nécessaire d’assurer la continuité écologique. Les propriétaires d’ouvrages situés en liste 2 disposent d’un délai de 5 ans pour rétablir la continuité écologique et assurer leur mise en conformité. Ce délai est prolongeable de 5 ans supplémentaires sous certaines conditions).

La liste des cours d’eau classés sur la bassin Adour-Garonne est disponible en cliquant ici.

DES AIDES POUR AMELIORER ET RESTAURER LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DES COURS D’EAU

Afin d’améliorer la situation; l’Agence de l’eau Adour Garonne apporte une aide financière aux propriétaires souhaitant supprimer ou équiper leurs ouvrages.

Ces aides ont un taux qui varie de 30 à 80 % en fonction de l’action réalisée (effacement ou équipement). Si vous avez besoin de plus de renseignement sur les démarches à suivre le syndicat peut vous aider et vous accompagner.

LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE SUR LE TERRITOIRE DU SYMAR VAL D'ARIÈGE

Le syndicat a accompagné trois propriétaires de seuil (photographies ci-dessous) dans le cadre d’un appel à projet de l’Agence de l’Eau Adour Garonne qui finançait à 100% les effacements d’ouvrage. Si vous avez besoin de plus de renseignements sur les démarches à suivre pour l’aménagement de votre seuil ou l’effacement d’un ouvrage le syndicat peut vous accompagner.

LE SEUIL DU SARGINIER SUR LA RIVIÈRE ARIÈGE

Etude de faisabilité en 2017 et travaux d'effacement en 2018

LE SEUIL DU POINT D'ABÈNE SUR LE SAURAT


Etude de faisabilité en 2017 et travaux d'effacement en 2018

LE SEUIL DE LA ROCHELLE SUR L'ARGET

Etude de faisabilité en 2017 et travaux d'effacement en 2019 et 2020